La plaque d’immatriculation d’un véhicule est un identifiant unique qui permet de garder dans un dossier toutes les informations et l’historique du véhicule en question.
Il peut parfois être utile d’avoir accès à ces données, que ce soit en vue d’acheter le véhicule à un particulier, ou encore dans le cadre d’un incident survenu sur la route pour lequel vous avez besoin d’identifier le responsable.
Cependant, toutes les informations ne sont pas en accès libre, et certaines peuvent nécessiter l’intervention d’organismes autorisés. Nous faisons le point avec vous sur les informations que vous pouvez obtenir à partir d’une plaque d’immatriculation.
Retrouver la marque et le modèle
La marque et le modèle d’une voiture font partie des données qui sont généralement rendues publiques par la préfecture. Dans la mesure où c’est cette administration qui est en charge des immatriculations, c’est en effet à elle d’autoriser l’accès à ces informations.
Cette publication a deux objectifs principaux. Le premier consiste à faciliter les ventes de véhicules entre particuliers. L’acquéreur a ainsi tout loisir de vérifier que la plaque correspond bien au modèle présenté. Mais c’est également un avantage au quotidien, car la plupart des réparateurs automobiles peuvent ainsi s’assurer que les pièces à changer correspondent bien au véhicule.
Pour identifier une marque et un modèle à partir de la plaque, vous pouvez donc vous rendre sur une plateforme de vente de véhicule, ou encore sur le site d’un réparateur ou d’un fournisseur de pièces détachées comme oscaro. Il suffit de rentrer la plaque d’immatriculation et le site web vous retournera la marque et le modèle du véhicule.
Retrouver l’année de mise en circulation
La date de mise en circulation de la voiture est, comme la marque et le modèle, un des rares éléments qui soit rendu public par la préfecture. À moins d’être confronté à un propriétaire qui en a fait expressément la demande, il est donc possible de retrouver l’année de première mise en circulation d’un véhicule à partir de sa plaque d’immatriculation.
Il faut savoir que les trois quarts des véhicules actuellement en circulation en France sont répertoriés et publiés. En effectuant une recherche sur un site web de professionnel de l’automobile comme précédemment, l’année devrait également être affichée en même temps que la marque et le modèle.
Retrouver le département
La question du département d’origine de la voiture pose question depuis l’instauration du nouveau système d’immatriculation des véhicules (SIV). En effet, avant 2009 et la mise en place du SIV, le numéro du département se retrouvait obligatoirement à la fin du numéro d’immatriculation.
Cependant, avec le nouveau système, bien que le numéro d’un département doive toujours être visible sur le bord de la plaque, il ne s’agit plus nécessairement du département de résidence. Nombre de propriétaires affichent en effet leur département préféré, ce qui ne donne aucune garantie.
Retrouver le propriétaire
Il est généralement impossible de retrouver le nom du propriétaire d’un véhicule à partir de sa plaque d’immatriculation. En effet, cette information fait partie des éléments du SIV qui nécessitent une autorisation spéciale d’accès.
Le seul moyen de connaître le nom du propriétaire est d’engager une procédure, par exemple en cas de délit de fuite. Les autorités pourront ainsi vérifier le fichier qui alimentera la plainte déposée.
Aller plus loin : HistoVec
Cette plateforme, mise en place récemment par le gouvernement, a pour objectif de renforcer la lutte contre les fraudes et les arnaques en cas de vente de véhicule entre particuliers, en éditant l’historique complet du véhicule, de son entretien et de ses réparations.
Si les futurs acquéreurs n’ont pas la possibilité d’accéder directement à l’historique, ils peuvent en faire la demande auprès du vendeur, qui devra alors se rendre sur le site pour demander l’historique complet du véhicule et le fournir à l’acheteur.
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